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Délibérations

Délibérations

137 résultats pour la valeur "2010" du filtre Année, pour la valeur "Prix de Journée" du filtre Domaine, pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité

portant fixation des prix de journée hébergement 2011 de la maison d'accueil rurale pour personnes âgées (MARPA) de SENTHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 27/12/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement 2011 de la Maison d'Accueil Rurale pour personnes âgées (MARPA) de BRECHAUMONT.

Assemblée : Non défini
Date : 27/12/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement 2011 de la maison d'accueil rurale pour personnes âgées (MARPA) de SEPPOIS LE BAS.

Assemblée : Non défini
Date : 27/12/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2010 du service de mesures d'investigation de proximité (MIP) du Haut-Rhin.

Assemblée : Non défini
Date : 02/12/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2010 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Atre de la Vallée" à ORBEY.

Assemblée : Non défini
Date : 01/12/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'arrêté 2010-00280-DESI du 15.07.2010 fixant les prix de journée 2010 de la Cité de l'Enfance à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 10/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'arrêté n° 2010-00363 du 13.09.2010 portant fixation du prix de journée hébergement 2010 du foyer d'accueil médicalisé "Marc Duval" de PFASTATT.

Assemblée : Non défini
Date : 04/11/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires et de la dotation globale 2010 du service d'aide et d'accompagnement à domicile auprès des familles de l'association Aide et Intervention à Domicile de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 30/10/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement et dépendance 2010 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Foyer Kennedy" "Saint André" à CERNAY de l'association "Adèle de Glaubitz".

Assemblée : Non défini
Date : 22/10/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2010 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Relais Adélaïde" à COLMAR de l'association "Adèle de Glaubitz".

Assemblée : Non défini
Date : 22/10/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2010 des Résidences "Les Pins" et "Les Cerisiers" "Saint André" à CERNAY de l'association "Adèle de Glaubitz".

Assemblée : Non défini
Date : 22/10/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2010 du foyer d'accueil spécialisé "Saint André" à CERNAY de l'Association "Adèle de Glaubitz".

Assemblée : Non défini
Date : 22/10/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2010 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes "Saint André" à CERNAY de l'association "Adèle de Glaubitz".

Assemblée : Non défini
Date : 22/10/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement 2010 du foyer d'accueil médicalisé "Maison Emilie" de MALMERSPACH.

Assemblée : Non défini
Date : 06/10/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2010 du foyer d'accueil spécialisé à RIESPACH et à ALTENACH de l'association Marie Pire.

Assemblée : Non défini
Date : 04/10/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires et de la dotation globale 2010 du service d'aide et d'accompagnement à domicile auprès des familles de l'association Aide et Intervention à Domicile du Haut-Rhin / Nord à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 30/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2010 du service d'accueil de jour n°2 "Gustave Stricker" à ILLZACH.

Assemblée : Non défini
Date : 28/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2010 du foyer d'accueil médicalisé du centre hospitalier de ROUFFACH.

Assemblée : Non défini
Date : 27/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2010 du foyer d'accueil médicalisé "Marc Duval" de PFASTATT.

Assemblée : Non défini
Date : 13/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2010 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'Institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 02/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2010 du foyer d'accueil médicalisé de l'Institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 02/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2010 du foyer d'accueil spécialisé de l'Institut "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES.

Assemblée : Non défini
Date : 02/09/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification du foyer "Les Hirondelles" à BRUNSTATT.

Assemblée : Non défini
Date : 20/08/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification du foyer René Cayet à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 20/08/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification de l'EEP "La Ferme" à RIEDISHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 20/08/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification de la maison d'enfants "Henry Dunant" à SEPPOIS LE BASet son centre de placement familial socio-éducatif.

Assemblée : Non défini
Date : 20/08/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification d'un établissement de l'accueil de jour au foyer Marie-Pascale Péan de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 19/08/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification de l'Internat au foyer Marie-Pascale Péan de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 19/08/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification du foyer Saint Jean de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 19/08/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2010 du multi accueil de l'association Caroline Binder à LOGELBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2010 du centre maternel de l'association Caroline Binder à LOGELBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2010 de la pouponnière de l'association Caroline Binder à LOGELBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2010 du jardin d'enfants de l'association Caroline Binder à LOGELBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 10/08/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2010 de la maison d'enfants "Home Saint-Jean" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 06/08/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2010 de l'accueil familial "La Nichée" à ALGOLSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 06/08/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2010 de la section "Internat" de la maison d'enfants "La Nichée" à ALGOLSHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 06/08/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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